habilitations des formations - formulaires à destination des établissements

formulaires à destination des établissements en vue de l’habilitation des formations et des modules pédagogiques spécifiques.

• Modules locaux à l’initiative des établissements
  • les modules d’initiative locale - MIL - Formulaire MIL- Module d’initiative locale (format doc - 73.5 ko - 03/10/2021)
  • les modules d’adaptation professionnelle - MAP - formulaire MAP - Module d’adaptation professionnelle (format docx - 47.2 ko - 03/10/2021)

• Unité capitalisable d’adaptation régionale à l’emploi - UCARE - Formulaire de saisie - UCARE (format xlsx - 154.9 ko - 03/10/2021)

• Habilitation des centres de formation à la mise en œuvre des unités capitalisables (UC) et du contrôle en cours de formation (CCF) pour les diplômes et titres de l’enseignement professionnel agricole préparés par les voies de la formation professionnelle continue et de l’apprentissage
  • consulter la note de service n°2014-109 du 13 février 2014 (format pdf - 157 ko - 03/10/2021) - procédure et des conditions d’habilitation des centres de formation pour la mise en œuvre des UC et du CCF par les voies de la formation professionnelle continue et de l’apprentissage
  • modèles de dossier d’habilitation (format odt - 32.8 ko - 04/10/2021)
  • formulaire de reconduction des habilitations (format xls - 30.5 ko - 03/10/2021)