Résultats de recherche "note technique"

296 résultats

l’instruction technique du 15 mai 2019 (clôtures)

(pdf - 372.8 kio)

résumé non technique

(pdf - 747.2 kio)

Note de service du 10 juillet 2019

(pdf - 705.7 kio)

Instruction technique DGPE/SDC/2018-613 du 14 août 2018

(pdf - 333.4 kio)

Instruction technique sur la diffusion et l’exploitation des données du registre parcellaire graphique (DGPE/SDGP/2022-106 du 28 janvier 2022)

(pdf - 1.1 Mio)

Note de service du 10 juillet 2019

(pdf - 705.7 kio)

La note nationale

(pdf - 344.5 kio)

note de serivce 2019-526

(pdf - 705.7 kio)

Reconnaissance des OVS et de l’OVVT pour la période 2020-2024

Lancement de l’appel à candidature pour la reconnaissance des OVS et de l’OVVT en région Centre-Val de Loire par arrêté préfectoral fixant le délai de dépôt des dossiers de reconnaissance des OVS et de l’OVVT.

Délégation des missions de contrôles nécessaires à la qualification des exploitations d’animaux de rente, pour la période 2020-2024

Lancement de l’appel à candidature pour la délégation des missions de contrôles officiels et des autres activités officielles, pour la période 2020-2024, nécessaires à la qualification des exploitations d’animaux de rente.