Résultats de recherche "note technique"

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Note de service du 10 juillet 2019

(pdf - 705.7 kio)

Instruction technique DGPE/SDC/2018-613 du 14 août 2018

(pdf - 333.4 kio)

Note d’information relative aux MAEC 2020

(pdf - 90.3 kio)

Instruction technique sur la diffusion et l’exploitation des données du registre parcellaire graphique (DGPE/SDGP/2022-106 du 28 janvier 2022)

(pdf - 1.1 Mio)

Note de service du 10 juillet 2019

(pdf - 705.7 kio)

La note nationale

(pdf - 344.5 kio)

note de serivce 2019-526

(pdf - 705.7 kio)

Délégation des missions de contrôles nécessaires à la qualification des exploitations d’animaux de rente, pour la période 2020-2024

Lancement de l’appel à candidature pour la délégation des missions de contrôles officiels et des autres activités officielles, pour la période 2020-2024, nécessaires à la qualification des exploitations d’animaux de rente.

Reconnaissance des OVS et de l’OVVT pour la période 2020-2024

Lancement de l’appel à candidature pour la reconnaissance des OVS et de l’OVVT en région Centre-Val de Loire par arrêté préfectoral fixant le délai de dépôt des dossiers de reconnaissance des OVS et de l’OVVT.

Prêt méthanisation agricole du Grand Plan d’Investissement

Le prêt est lancé le 7 juin 2019 en région Centre-Val de Loire.