Résultats de recherche "note technique"
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Aides à la conversion et au maintien à l’agriculture biologique 2023-2027
Présentation du dispositif d’aides et du cahier des charges 2023-2027.
Travaux réglementés pour les jeunes de moins de 18 ans
Vous êtes sur le point d’accueillir un stagiaire ou un apprenti mineur. Les activités que vous allez confier à ce jeune, font peut-être partie des travaux interdits et réglementés nécessaires à la formation professionnelle soumis à la mise en œuvre d’une procédure de dérogation auprès de l’inspection du travail.
Bilan 2015 du suivi des adventices en épidémiosurveillance des cultures
Note technique commune nationale à destination des acteurs du réseau d’épidémiosurveillance des cultures.
Produits phytopharmaceutiques et conditionnalité 2025 : les points de contrôles
La conditionnalité des aides est un ensemble de règles à respecter pour tout agriculteur qui bénéficie d’une ou plusieurs des aides liées à la surface ou à la tête.