Résultats de recherche "note technique"
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Les mesures Agro-Environnementales et Climatiques surfacique 2023-2027
Présentation du catalogue et des cahiers des charges des mesures agro-environnementales et climatiques 2023-2027 et autres documents associés.
Travaux réglementés pour les jeunes de moins de 18 ans
Vous êtes sur le point d’accueillir un stagiaire ou un apprenti mineur. Les activités que vous allez confier à ce jeune, font peut-être partie des travaux interdits et réglementés nécessaires à la formation professionnelle soumis à la mise en œuvre d’une procédure de dérogation auprès de l’inspection du travail.
Bilan 2015 du suivi des adventices en épidémiosurveillance des cultures
Note technique commune nationale à destination des acteurs du réseau d’épidémiosurveillance des cultures.
Aides à la conversion et au maintien à l’agriculture biologique 2023-2027
Présentation du dispositif d’aides et du cahier des charges 2023-2027.